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Délibérations

Délibérations

49 résultats pour la valeur "23/10/2020" du filtre Date de séance

ACQUISITION DE TERRAINS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE ESPACE NATUREL SENSIBLE À INGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIES A LA JEUNESSE ET A LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A112 ET A132)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADAUHR ATD 68CRISE SANITAIRE LIÉE À LA PANDÉMIE DE COVID-19SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EXCEPTIONNELLE A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU COLLEGE PRIVE DEMANDE DE PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION D'UN OUTIL NUMERIQUE POUR LA PRATIQUE ORALE DE LA LANGUE REGIONALE - DEPOT DU NOM DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)NEUVIÈME PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PUBLICS : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DEPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'URGENCE SOLIDARITE ASSOCIATIONS ALSACIENNESATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DUCONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 13 JUIN 2020 JUSQU'AU 10 JUILLET 2020 EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNTS ET DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A ALSACE DESTINATION TOURISMEMISE EN OEUVRE DU PLAN DE COMMUNICATION TOURISTIQUE DE RELANCE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE L'AUTORITÉ DE SURETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES POLES TERRITORIAUX ET DES PAYS (ANPP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AUX GYMNASES DESSERVANT LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CITE DE L'ENFANCE : NEUTRALISATION DE LA CHARGE D'AMORTISSEMENT RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA DUREE MAXIMALE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PRIVES : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALPREMIERE PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTIONS RELATIVES À LA RESTAURATION DANS LES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLMARROUTES DÉPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION INTERREG VCREATION D UNE CELLULE DE COORDINATION POUR LE PROJET 3LAND SUR LA PERIODE 2020-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE DU BALLON D'ALSACE (SMIBA) CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES INVESTISSEMENTS NON COURANTS ET LE REMBOURSEMENT ANNUEL DU CAPITAL DES EMPRUNTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS PUBLIQUES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VENDREDIS 19 JUIN, 3 JUILLET ET 28 AOÛT 2020.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS 2020SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COVID19

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVEAU DISPOSITIF D'INSERTION INCITATIF À L'EMBAUCHE DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA DANS LE SECTEUR MARCHAND : LE PAC EMPLOYEUR RSA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES SAINT-EXUPERY A MULHOUSE ET RENE SCHICKELE A SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TAXE D'AMÉNAGEMENT : TAUX ET EXONERATIONS POUR 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE ROBERT SCHUMAN A SAINT-AMARIN CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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